29 juin 2026

Gestion, titres et droits autochtones sur les territoires martimes


Les peuples autochtones de la côte nord-ouest du Pacifique sont indissociables de leurs territoires marins, ainsi que des écosystèmes et espèces connexes. Ces liens, puissants et symbiotiques, subsistent depuis des générations, malgré une succession de législations et de politiques coloniales et fédérales qui ont privé les peuples autochtones de l’accès à leurs ressources.

Dans ce rapport, nous examinons la complexité de la relation avec l’océan, un domaine où les titres, les lois et la justice autochtones ont été négligés, et où les menaces qui pèsent sur la santé des écosystèmes marins et la biodiversité soulignent combien il est urgent d’adopter une gestion durable des océans. Notre champ d’études est forcément le Canada, et plus particulièrement la Colombie-Britannique (C.-B.), où les succès de la Nation haïda, tant dans les négociations que dans les litiges, représentent une étude de cas de premier plan.

Nous commençons par le principe sur lequel le droit canadien a été établi : le concept occidental de mare nullius — « mer sans maître », analogue à celui de terra nullius ou « terre sans maître » —. Nous abordons les océans d’un point de vue culturel, et la conclusion à laquelle nous arrivons est inévitable : la surexploitation et la dégradation de la faune, de la flore et des écosystèmes marins, et leurs graves répercussions sur les peuples autochtones vivant le long des côtes. Dans une quête de justice autochtone, nous explorons les outils dont disposent les communautés autochtones pour préserver leurs territoires marins, notamment les litiges relatifs au titre ancestral et aux droits autochtones, les zones de protection marines autochtones et les accords de gestion conjointe. Nous préconisions d’abandonner le droit des Autochtones en faveur du « droit autochtone », en s’appuyant sur les cadres conceptuels fournis par la théorie des clés de voûte culturelles et le respect de tous les éléments de la nature pour promouvoir une gouvernance durable des océans. Nous estimons que le leadership autochtone en matière d’intendance marine est essentiel. Nous concluons notre analyse avec une vision d’avenir fondée sur les succès obtenus jusqu’à présent par les peuples autochtones chez eux et à travers le monde.