L’attenion port\u00e9e vers les enjeux des changements climatiques a augment\u00e9 rapidement au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es au Canada et \u00e0 l’international. Afin de prendre des d\u00e9cisions d’investissement et de vote inform\u00e9es, les investisseurs, en particulier les investisseurs institutionnels, demandent des divulgations am\u00e9lior\u00e9es sur les risques mat\u00e9riels, les opportunit\u00e9s, les impacts financiers et les processus de gouvernance li\u00e9s aux changements climatiques.<\/p>\n\n\n\n
La l\u00e9gislation sur les valeurs mobili\u00e8res au Canada exige que les \u00e9metteurs divulguent les risques mat\u00e9riels affectant la soci\u00e9t\u00e9 et, l\u00e0 o\u00f9 applicable, les impacts financiers de ces risques. Bien que l’on s’attend \u00e0 ce que les risques li\u00e9s au climat soient plus r\u00e9pandus que d’autres types de risque, ils peuvent \u00eatre difficiles \u00e0 \u00e9valuer et quantifier puisqu’ils peuvent \u00eatre le sujet d’une plus grande incertitude.<\/p>\n\n\n\n
Bien que la divulgation des risques mat\u00e9riels li\u00e9s au climat est importante pour les investisseurs afin de prendre des d\u00e9cisions \u00e9clair\u00e9es, cette divulgation pr\u00e9sente des d\u00e9fis et autres charges potentielles pour les \u00e9metteurs, en particulier les plus petits \u00e9metteurs avec des ressources plus limit\u00e9es. L’objectif principal de cet avis est de fournir aux \u00e9metteurs, en particulier les plus petits \u00e9metteurs, des indications sur comment ils peuvent pr\u00e9parer ces divulgations mat\u00e9rielles des risques li\u00e9s au climat. Plus sp\u00e9cifiquement, ces indications contenus dans cet avis se concentrent sur les obligations de divulgation des informations des \u00e9metteurs sur le rapport de gestion et la notification annuelle. Aux fins de ces formulaires, l’information est probbalement mat\u00e9rielle si la d\u00e9cision raisonnable d’un investisseur d’acheter, vendre ou garder des titres d’un \u00e9metteur est vraissemblement influenc\u00e9e par l’information en question si elle \u00e9tait omise ou inexacte. La l\u00e9gislation sur les valeurs mobili\u00e8res impose un test de mat\u00e9rialit\u00e9 diff\u00e9rent dans certains contextes et les \u00e9metteurs devraient considrer le test applicable lorsqu’ils pr\u00e9parent ces divulgations d’information en mati\u00e8re de changements climatiques ou autre information.<\/p>\n\n\n\n
En plus de r\u00e9pondre aux exigences r\u00e9glementaires, ces divulgations fournissent aux \u00e9metteurs une opportunit\u00e9 d’informer les investisseurs sur la durabilit\u00e9 de leur mod\u00e8le d’affaires et fournissent des informations sur la fa\u00e7on dont ils att\u00e9nuent et s’adapdent \u00e0 ces risques.<\/p>\n\n\n\n
Cet avis ne cr\u00e9e pas de nouvelles exigences l\u00e9gales ou ne modifie pas des exigences existantes. Elle renforce et \u00e9tend les orientations fournies dans la CSA Staff Notice 51-333 Environmental Reporting Guidance (SN 51-333) et elle devrait \u00eatre lu en parall\u00e8le avec la N 51-333, qui continue de fournir des indications aux \u00e9metteurs sur les exigences de divulgation existantes et r\u00e9guli\u00e8res li\u00e9es \u00e0 un large \u00e9ventail d’enjeux environnementaux, y compris les changements climatiques.<\/p>\n\n\n\n
*Cette ressource est en anglais.<\/p>\n\n\n\n