Rapport annuel 2023-2024
Nous engageons avec les conseils d’administration des entreprises canadiennes et les administrateurs de fonds de pension. Ces sessions gratuites aident les entreprises canadiennes et les investisseurs institutionnels à considérer, gérer et divulguer les risques climatiques.
Nous rencontrons les décideurs politiques et les organismes de réglementation et formulons des recommandations politiques dans le but d’améliorer la gestion et la surveillance des risques financiers liés au climat au Canada.
Notre pôle de connaissances est une source d’informations sur la gouvernance climatique, en particulier au Canada. Nos chercheurs contribuent à la rédaction de guides sectoriels et d’autres ressources ayant fait l’objet de recherches rigoureuses.
Nous éduquons les professionnels canadiens sur les risques et opportunités liés au climat et sur la façon de les superviser et de les gérer par le biais d’un programme en ligne de 8 semaines en partenariat avec la Peter A. Allard School of Law de l’University of British Columbia.
Nous organisons et intervenons lors d’évènements en ligne et à travers le Canada sur des sujets allant aux politiques en finance durable à la mise en oeuvre d’une gouvernance climatique efficace dans des secteurs spécifiques.
L’année qui vient de s’écouler a été marquée par un incroyable parcours de soutien à la transition du Canada vers une économie à zéro émission nette. L’urgence de l’action climatique n’a jamais été aussi évidente et CCLI reste déterminé dans sa mission de fournir aux dirigeants canadiens les outils et les connaissances nécessaires pour naviguer cette transition cruciale.
Au cours de l’année écoulée, nous nous sommes engagés auprès des conseils d’administration des entreprises et des fonds de pension par l’intermédiaire de nos 70 experts en gouvernance climatique et nos 12 chercheurs affiliés, qui ont contribué à faire progresser les connaissances des administrateurs en matière de gouvernance climatique efficace dans tout le pays. Au fil des ans, nous avons constaté un engagement croissant de la part des entreprises à s’attaquer de front aux défis climatiques.
Notre engagement politique a été solide et a eu un impact. Le leadership de la Dre Janis Sarra a conduit à huit soumissions clés aux décideurs politiques, y compris des recommandations aux Autorités canadiennes en valeurs mobilières, à l’Autorité des marchés financiers, à l’Autorité ontarienne de réglementation des services financiers et au BC Financial Services Authority. Ces soumissions visent à améliorer la gestion des risques financiers liés au climat et les normes de divulgation à travers le Canada et soulignent notre conviction que des cadres politiques solides sont essentiels pour atteindre les objectifs climatiques du Canada. Le travail de CCLI avec le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité et l’International Sustainability Standards Board a été déterminant pour soutenir le développement d’une base mondiale de normes comptables en matière de finance durable qui créera de la transparence et de la responsabilité.
Le pôle de connaissances de CCLI continue d’être une ressource vitale pour l’information sur la gouvernance climatique, offrant des guides sectoriels et des ressources rigoureusement étudiées, avec quatre publications produites cette année pour les coopératives financières, les organisations non gouvernementales et la société civile, le secteur minier et sur le réseau de politiques climatiques au Canada. Notre nouveau micro-certificat Risque climatique et ESG pour la gouvernance d’entreprise et la prise de décision, développé en collaboration avec la Allard School of Law de UBC, a permis aux professionnels de gérer efficacement les risques liés au climat. Le succès de notre première cohorte en octobre 2023 a mené à une seconde cohorte en avril 2024 et les inscriptions sont maintenant ouvertes pour notre troisième cohorte qui débute en septembre 2024.
L’engagement auprès du public est resté une pierre angulaire de notre stratégie cette année. Nous sommes fiers des nombreux évènements organisés et co-organisés par CCLI à travers le Canada, réunissant les parties prenantes pour discuter des politiques de finance durable et de gouvernance climatique. Ces évènements, associés à notre présence en ligne, ont élargi notre portée et notre impact, favorisant une communauté plus informée et proactive.
Aucune des réalisations cette année n’aurait été possible sans le leadership inébranlable de notre incroyable directrice, Sonia li Trottier, et le soutien solide de l’équipe de CCLI. Nous sommes reconnaissants de la générosité continue de nos six bailleurs de fonds : Chisholm Thomson Family Foundation, Ivey Foundation, Jarislowsky Foundation, la Fondation McConnell, North Family Foundation et la Fondation familiale Trottier. Leurs contributions sont inestimables pour notre mission et nous leur adressons nos plus sincères remerciements. Ensemble avec les co-investigatrices principales, Janis Sarra, Cynthia Williams, Barnali Choudhury, Terri-Lynn Williams-Davidson, Sara Ghebremusse et moi-même – nous restons tous déterminés à susciter des changements significatifs pour atteindre les objectifs climatiques ambitieux du Canada. Alors que nous faisons le bilan d’une année bien remplie, nous nous tournons également vers l’avenir et nous sommes convaincus qu’ensemble, nous pouvons construire un avenir résilient et durable.
Cordialement,
L’Initiative canadienne de droit climatique (CCLI) a été fondée avec la conviction que la gouvernance est un pilier essentiel pour accélérer la transition du Canada vers une économie à zéro émission entre. Alors que je réfléchi à l’année écoulée, je suis encore plus convaincue qu’une gouvernance solide est un levier puissant pour stimuler l’action climatique positive.
Les administrateurs et dirigeants d’entreprises, ainsi que les fiduciaires des fonds de pension, ont le pouvoir et l’opportunité de créer un changement significatif en favorisant le dialogue sur le climat, en intégrant les risques et les opportunités climatiques dans leur organisation et en travaillant avec leurs pairs, l’industrie, les universitaires et d’autres parties prenantes pour développer des solutions innovantes qui réduisent leur impact sur le climat et s’adaptent aux changements créés par un monde qui se réchauffe.
Le secteur privé ne peut y parvenir seul. Les décideurs politiques, les régulateurs et les parlementaires doivent également accélérer la transition en élaborant des cadres réglementaires qui facilitent la prise de décisions éclairées et le transfert de capitaux vers des solutions vertes à l’aide d’outils tels que la taxonomie de la finance verte et de transition, la divulgation obligatoire pour les entreprises et les institutions financières et des plans de transition crédibles et fondés sur la science pour une plus grande responsabilisation.
Ces acteurs ont une influence considérable et jouent un rôle important dans la création de structures et de processus de gouvernance qui contribuent à l’accélération de la transition climatique du Canada. Pour ce faire, la collaboration et le courage sont impératifs.
C’est en gardant ces deux éléments à l’esprit que nous menons et partageons des recherches juridiques de pointe, entamons des conversations sur le climat avec des entreprises canadiennes, informons les politiques et formons des professionnels grâce à notre programme de micro-certificat. Plus de 80 experts en gouvernance climatique et chercheurs affiliés nous aident à accomplir notre travail grâce au soutien généreux de six fondations familiales. Je suis également reconnaissante à tous nos partenaires des secteurs non lucratif, universitaire et de l’industrie qui coopèrent avec nous pour atteindre nos objectifs climatiques et construire un monde durable, résilient et inclusif au rythme requis.
Cordialement,
Dans la dernière année, nous avons continué notre engagement avec des entreprises et des fonds de pensions canadiens sur la gouvernance climatique efficace, en présentant à 23 conseils d’administration de sociétés et de fonds de pension, atteignant 207 administrateurs et fiduciaires. Bien que nous ayons présenté à moins de conseil d’administration que l’an passé, nous restons dédiés à notre mission de permettre aux chefs d’entreprise de mener en toute confiance le Canada vers une transition carboneutre.
Les défis posés par un climat et un paysage ESG de plus en plus politisés ont souligné l’importance de notre travail, nous poussant à nous adapter et à innover en permanence.
Après avoir publié un guide pour le secteur des coopératives financières, nous avons pu engager avec un certain nombre de conseils d’administration de coopératives financières. Ce travail reflète le besoin d’éducation sur les risques et opportunités liés au climat, ainsi que le rôle de leader que les coopératives financières jouent pour soutenir leurs membres et accroître leur résilience financière face aux impacts climatiques.
Nous travaillons avec des entreprises et des fonds de pension à travers tout le Canada avec l’aide de consultants basés en Alberta, en Ontario et au Québec. Au cours des cinq dernières années, c’est au Québec, en Colombie-Britannique et en Ontario que nous avons fait le plus de présentations, ce qui reflète la taille et la population de ces provinces et témoigne du leadership du secteur des entreprises en matière d’action climatique.
Parallèlement, l’Autorité des marchés financiers du Québec a publié son projet de ligne directrice sur la gestion des risques liés aux changements climatiques en novembre 2023 et le BC Financial Services Authority a mené une consultation sur les catastrophes naturelles et les risques liés au climat de juillet à novembre 2023. Ces efforts politiques ont mis en évidence le fait qu’une gouvernance climatique solide et des politiques et réglementations en finance durable sont essentielles pour inciter le secteur des entreprises à agir sur les questions climatiques.
Alors que nous nous tournons vers l’avenir, nous sommes optimistes quant aux possibilités de donner aux conseils d’administration les moyens d’affronter efficacement les complexités de la gouvernance climatique et de contribuer à un avenir plus durable pour tous.
Après avoir terminé notre programme de micro-certificat à l’automne 2023, l’un des étudiants a demandé que nous fassions une présentation en personne à la haute direction et au conseil d’administration de son entreprise. La présentation a été un succès et a profondément résonné avec l’équipe alors qu’ils travaillaient sur leur gestion des risques d’entreprise (ERM). Cette discussion opportune a aidé le conseil d’administration et la direction à réfléchir et intégrer les considérations climatiques dans leurs activités et leur gestion des risques d’entreprise.
Nous avons fait des progrès significatifs dans notre travail politique en 2023-2024. CCLI a envoyé huit soumissions politiques et 32 lettres et mémos aux régulateurs et décideurs politiques, et a organisé 68 réunions, plaidant en faveur d’une gouvernance climatique efficace et de politiques en finance durable. Notre équipe a consacré beaucoup de temps, de capacités et de ressources à s’engager auprès des principaux décideurs politiques, régulateurs et législateurs, en partageant nos recommandations, nos analyses, nos recherches et nos conseils. En collaborant avec des consultants, nous avons élargi notre expertise et influence pour faire avancer les politiques solides dont le Canada a besoin pour faciliter la transition vers une économie nette zéro, en utilisant une approche économique globale.
Alors que le Canada est à la traîne en matière de politiques en finance durable, il est temps d’agir. Il n’y a pas de place pour les retards – une mise en œuvre urgente est essentielle pour faire face à la crise climatique et assurer un avenir durable aux générations futures.
Nous saluons trois développements politiques importants qui, selon nous, contribuent à renforcer la résilience climatique du système financier canadien :
Nous sommes heureux de constater que le projet de norme canadienne d’information sur la durabilité 2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques est aligné sur la norme de l’International Foundation Reporting Standards (IFRS) S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques, ce qui marque une étape cruciale vers l’harmonisation des réglementations financières du Canada avec les normes internationales.
L’alignement de la ligne directrice B-15 du Bureau du surintendant des institutions financières sur l’IFRS S2 est une évolution importante de la réglementation prudentielle financière visant à renforcer la transparence et la responsabilité en matière de gestion des risques climatiques. La ligne directrice B-15 est l’orientation la plus complète sur les risques et opportunités financiers liés au climat au Canada et aura un effet d’entraînement important sur l’ensemble de notre économie.
Nous saluons le leadership démontré par le Québec et l’Autorité des marchés financiers pour la publication de son projet de ligne directrice sur la gestion des risques liés aux changements climatiques, incluant des règles rigoureuses de conduite du marché qui protègent les consommateurs. Cette approche proactive constitue un exemple louable pour les autres juridictions et souligne l’importance des mesures réglementaires proactives pour faire face aux risques liés au climat. Ces succès réaffirment notre engagement à informer les politiques afin de favoriser le changement et d’accroître la résilience climatique des entreprises, des fonds de pension et des institutions financières du Canada.
Dans notre soumission au Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) sur la consultation du projet de Norme canadienne d’information sur la durabilité (NCID) 1 Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité (NCID 1) et NCID 2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques (NCID 2), nous formulons […]
Lire la suiteL’Autorité ontarienne de réglementation des services financiers (ARSF) joue un rôle important dans la supervision de l’intégrité du système financier. L’Initiative canadienne de droit climatique soumet ses recommandations pour demander à l’ARSF d’élaborer des lignes directrices spécifiques sur la gestion des risques liés au climat pour les entités des secteurs qu’elle supervise. Nous partageons sept […]
Lire la suiteCela fait déjà plus de deux ans depuis que les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont proposé le Projet de Règlement 51-107 sur l’information liée aux questions climatiques et la politique qui l’accompagne. L’Initiative canadienne de droit climatique (CCLI) a soumis ses commentaires soutenant fermement un instrument national aligné sur les recommandations du Groupe […]
Lire la suiteL’Initiative canadienne de droit climatique apprécie la nature ambitieuse de la ligne directrice de l’ACOR sur la gestion des risques des régimes de retraite à l’intention des administrateurs de régimes, qui couvre les concepts fondamentaux de la gestion des risques, y compris les considérations environnementales, sociales et de gouvernance (ESG), l’effet de levier, la cybersécurité, […]
Lire la suiteL’Initiative canadienne de droit climatique soumet quatre recommandations politiques clés qui pourraient améliorer considérablement la surveillance des services financiers par le gouvernement de la Colombie-Britannique et soutenir le secteur des affaires dans la transition vers une économie à zéro émission nette. *Cette ressource est en anglais.
Lire la suiteL’Initiative canadienne de droit climatique soumet trois recommandations politiques clés qui pourraient améliorer considérablement la surveillance des services financiers par le gouvernement de la Colombie-Britannique. *Cette ressource est en anglais.
Lire la suiteL’Initiative canadienne de droit climatique soumet trois recommandations politiques clés qui pourraient améliorer considérablement la surveillance des services financiers par le gouvernement de l’Alberta. *Cette ressource est en anglais.
Lire la suiteCette année, nous avons publié trois guides sectoriels rédigés par Dre Janis Sarra et Helen Tooze, ainsi qu’un livre édité par Dr Fenner Stewart et Dre Janis Sarra, dont les chapitres sont rédigés par d’éminents experts canadiens, notamment Dr John Borrows, Dre Margot Hulbert, Temitope Tunbi Onifade et Arlene Strom.
Les grandes sociétés minières sont confrontées à une multitude de risques et opportunités liés au climat tels que les inondations, les sécheresses, les ajustements des politiques et réglementations et les adaptations technologiques. Les administrateurs de grandes sociétés minières ont l’obligation fiduciaire d’être conscients de ces risques et opportunités et d’agir en conséquence avec soin, compétence […]
Lire la suiteLes organisations non gouvernementales (ONG) et les membres de la société civile continuent de réclamer une législation efficace pour lutter contre les causes et effets des changements climatiques, y compris des protections environnementales, des mesures d’atténuation et d’adaptation, de la responsabilité climatique et des stratégies pour atteindre zéro émission nette de carbone. Plus récemment, ils […]
Lire la suiteCe livre représente une première étape dans la cartographie des différentes activités de la politique climatique canadienne au sein du gouvernement, de l’industrie et de la société civile. Il part du principe qu’une telle cartographie contribuera à harmoniser les efforts de décarbonisation. Tous les auteurs s’accordent à dire que de nouvelles alliances doivent être forgées […]
Lire la suiteLes impacts des changements climatiques sont de plus en plus évidents, les administrateurs des coopératives financières et des caisses populaires devraient reconnaître la gouvernance et la gestion du climat comme une question de stratégie au sein de leurs institutions. Ce guide souligne l’importance de comprendre les devoirs des administrateurs, les principes de coopératives et les […]
Lire la suiteEn mai 2023, nous avons annoncé que nous offrirons un nouveau programme éducatif en ligne de 8 semaines en partenariat avec la Allard School of Law de l’University of British Columbia. Ce programme est né de la volonté de fournir aux professionnels canadiens davantage d’informations et de formations que ne le permettent nos brèves présentations aux conseils d’administration.
En seulement 8 semaines, les étudiants acquièrent des connaissances en matière d’ESG et de risques climatiques qu’ils peuvent appliquer dans leur carrière actuelle ou mettre à profit pour leur prochain défi :
Alison Schneider et Gigi Dawe ont développé le contenu du cours en collaboration avec des spécialistes de l’éducation de l’UBC. Alison est devenue instructrice a déjà enseigné à deux cohortes.
Alberta
Professionelle en finance durable
Alison est une praticienne et une consultante en finance durable qui a fait ses preuves. Alison a co-conçu et enseigne le micro-certificat sur les risques climatiques de l’Initiative canadienne de droit climatique. Elle est la représentante canadienne de Ceres Investor Network et siège au comité directeur de d’Engagement Climatique Canada. Alison est également Senior Fellow […]La première cohorte s’est déroulée d’octobre à décembre 2023 avec 15 étudiants issus d’un large éventail d’industries, notamment le commerce de détail, l’énergie, l’immobilier, l’assurance, le droit et plus encore. Nous avons été ravis de voir la demande d’étudiants avec des rôles en service-conseil, en conseil juridique, en gestion des risques, des chefs de durabilité et des chefs de ressources humaines.
Notre deuxième cohorte s’est déroulée d’avril à juin 2024 avec 10 étudiants issus des secteurs de l’ingénierie, du droit, de l’investissement, du monde universitaire et d’autres industries.
Les évènements constituent un aspect important de notre mission. Ils attirent l’attention sur des questions essentielles et offrent des possibilités de dialogue, d’apprentissage et de mise en réseau.
Nous organisons régulièrement des évènements en ligne. Voici un échantillon de quelques-uns de nos évènements en ligne de l’année dernière :
La générosité de nos bailleurs de fonds nous permet de mener à bien les activités décrites dans ce rapport. Nous remercions chaleureusement les fondations suivantes pour leur confiance en nous et leurs contributions financières :
Nos 70 experts en gouvernance climatique à travers le Canada donnent de leur temps bénévolement pour discuter avec des entreprises à n’importe quelle étape de leur parcours climatique. Sans eux, notre travail ne serait pas possible. Nous remercions chacun d’entre eux pour leur contribution à notre mission.
Colombie-Britannique
Associée, Droit des affaires | Ambassadrice nationale des relations avec les clients et chef du groupe ESG et durabilité, McMillian
Radha Curpen est une experte juridique prisée relativement aux questions d’environnement, de relations avec les Autochtones, de gouvernance, de réglementation, de changements climatiques, de droits de la personne, de gestion de crise et de durabilité. En plus d’occuper le poste de chef du groupe ESG et durabilité chez McMillan, Radha agit à titre d’ambassadrice nationale des […]Alberta
Fondatrice et directrice, Genesg Inc.
Suzanne Davis-Hall est une ancienne vice-présidente de la durabilité/ESG qui a plus de 25 ans d’expérience dans l’industrie minière, y compris dans les opérations sur site et les rôles d’entreprise mondiale. Elle croit fermement que l’exploitation minière peut être une force créatrice de bien, ayant des résultats positifs à l’échelle locale, régionale et mondiale. Suzanne […]